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Marques déposées par COMITE DE PROMOTION R3AP
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RHONE-ALPES GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONE-ALPES GOURMANDE
COMITE DE PROMOTION R3AP, ASSO 1901

Numéro de dépôt :
4036314
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2023
RHONE-ALPES GOURMANDE de COMITE DE PROMOTION R3AP

Présentation de la marque RHONE-ALPES GOURMANDE

Déposée le 27 septembre 2013 par COMITE DE PROMOTION R3AP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RHONE-ALPES GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est COMITE DE PROMOTION R3AP, ASSO 1901 domicilié(e) Bât Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE PROMOTION R3AP, M. BERLIOZ CURLET Alain domicilié(e) Bât Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France.

La marque RHONE-ALPES GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE-ALPES GOURMANDE est expirée depuis le 27 septembre 2023.

COMITE DE PROMOTION R3AP a également déposé les autres marques suivantes : FETES GOURMANDES DE RHONE-ALPES , FETES GOURMANDES


COMITE DE PROMOTION R3AP, ASSO 1901 - Bât Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France


COMITE DE PROMOTION R3AP, M. BERLIOZ CURLET Alain - Bât Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.